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Etude Bilan du CTMA Autize Egray (2013-2019) : évaluation et reprogrammation 2019-2021
Réunion de lancement du 19 septembre 2019
Comité de Pilotage du 6 février 2020
Enquête publique unique DIG et autorisation loi sur l'eau -mise en conformité réglementaire plans d'eau 2019
Arrêté ouverture enquête publique
Les documents soumis à enquête publique :
Dossier enquête publique (DIG et autorisation environnementale)
Enquête publique unique DIG et autorisation loi sur l'eau - Aménagement ouvrages hydrauliques 2018
Arrêté ouverture enquête publique
Les documents soumis à enquête publique:
Dossier enquête publique (DIG et autorisation loi sur l'eau)
Etude préalable à la mise en conformité de plans d'eau 2015 - 2016
Réunion de lancement du 23 septembre 2015
Comité technique du 26 novembre 2015
Comité technique du 26 avril 2016
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Phase 1: Etat des lieux diagnostic
- Rapport - Atlas cartographique
Phase 2: Proposition de scénarii d'aménagement
- Rapport - Atlas cartographique
Phase 2: validation des avant-projets détaillés et dossiers réglementaires
Rapport de phase 3 : Avant-projet et dossiers réglementaires
Etude complémentaire ouvrages hydrauliques 2014 - 2015
Réunions de présentation de l'étude, juin 2014:
Compte rendu du Comité de Pilotage du 12 juin 2014: CR copil juin 2014
Compte rendu du groupe de Concertation Locale du 12 juin 2014: CR concertation locale juin 2014
Phase 1: Etat des lieux, diagnostic
Compte rendu du Comité Technique du 17 novembre 2014
Compte rendu des Concertations locales du 20 novembre 2014:
Compte rendu du Comité de Pilotage du 1er décembre 2014
Rapport de phase 1: Etat des lieux, diagnostic
Phase 2: présentation de scénarii d'aménagement
Compte rendu du Comité Technique du 24 février 2015
Compte rendu des Concertations Locales du 26 février 2015:
Rapport de phase 2: Proposition de scenarii d'aménagement
Comité de Pilotage du 17 novembre 2015
Phase 3: validation des avant-projets détaillés et dossiers réglementaires
Rapport de phase 3: Avant-projets et dossiers réglementaires