Etude Bilan du CTMA Autize Egray (2013-2019) : évaluation et reprogrammation 2019-2021

Réunion de lancement du 19 septembre 2019

 - Présentation               - compte-rendu      

Comité de Pilotage du 6 février 2020

 

Enquête publique unique DIG et autorisation loi sur l'eau -mise en conformité réglementaire plans d'eau 2019

Arrêté ouverture enquête publique

Avis enquête publique

Les documents soumis à enquête publique :

Résumé non technique

Dossier enquête publique (DIG et autorisation environnementale)

Note complémentaire

 

Enquête publique unique DIG et autorisation loi sur l'eau - Aménagement ouvrages hydrauliques 2018

Arrêté ouverture enquête publique

Avis enquête publique

Les documents soumis à enquête publique

Résumé non technique

Dossier enquête publique (DIG et autorisation loi sur l'eau)

Note complémentaire

 

Etude préalable à la mise en conformité de plans d'eau 2015 - 2016

Réunion de lancement du 23 septembre 2015

- Présentation               - Compte-rendu

 

Comité technique du 26 novembre 2015

- Présentation               - Compte-rendu

 

Comité technique du 26 avril 2016

                                  - Compte-rendu

 

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 Phase 1: Etat des lieux diagnostic

- Rapport                 - Atlas cartographique

 

Phase 2: Proposition de scénarii d'aménagement

- Rapport                 - Atlas cartographique

 

Phase 2: validation des avant-projets détaillés et dossiers réglementaires

Rapport de phase 3 : Avant-projet et dossiers réglementaires

 

Etude complémentaire ouvrages hydrauliques 2014 - 2015

Réunions de présentation de l'étude, juin 2014:

Compte rendu du Comité de Pilotage du 12 juin 2014: CR copil juin 2014

Compte rendu du groupe de Concertation Locale du 12 juin 2014: CR concertation locale juin 2014

 

Phase 1: Etat des lieux, diagnostic

Compte rendu du Comité Technique du 17 novembre 2014

Compte rendu des Concertations locales du 20 novembre 2014:

   - Ouvrages sur l'Autize

   - Ouvrages sur l'Egray 

Compte rendu du Comité de Pilotage du 1er décembre 2014

 

Arrêté préfectoral du 10 juillet 2012, portant sur la Liste 2 des cours d'eau, au titre du L214-17 du code de l'Environnement du bassin Loire-Bretagne.

Rapport de phase 1: Etat des lieux, diagnostic

Fiches ouvrages

 

Phase 2: présentation de scénarii d'aménagement

Compte rendu du Comité Technique du 24 février 2015

Compte rendu des Concertations Locales du 26 février 2015:

   - Ouvrages sur l'Autize

   - Ouvrages sur l'Egray

 

Rapport de phase 2: Proposition de scenarii d'aménagement

 

Comité de Pilotage du 17 novembre 2015

- Compte-rendu

- Présentation

 

Phase 3: validation des avant-projets détaillés et dossiers réglementaires

Rapport de phase 3: Avant-projets et dossiers réglementaires